Aline ARCHIMBAUD

*EIIe a e´te´ De´pute´e Europe´enne jusqu'en juillet de cette anne´e.　Elle a e´te´ membre de la Commission des Affaires Sociales of a fait adopter a` la quasi unanimite´ du Parlement une re´solution incifant au soutien des initlatives Economiques de Citoyens.
　Elle pre´side le Re´seau Europe´en de I'Economie Altemative et Solidaire qui coordonne plus de 160 associations ou groupements coope´ratifs pre´sents dans tous les pays de I'Unlon Europe´enne, Ces structures s'occupent de capital risque et d'appul financier a` la cre´ation d'entreprises, D'organisation des cho^meuts et des pre´caires, de de´veloppement local et d'innovation e´co-technologique.
　Elle a e´te´ nomme´e en mars 1994 pat M. Edouarol BALLADUR Premier Minlstre, a` la Commission Francoise du De´veloppement Durable, Commission inde´pendante charge´e de ve´rifier en France lapplication des accords du sommet de Rio.

Mondialisation des e´changes et panne du projet
europe´en:la socie´te´ civlle europe´enne en face de
la crise de ses repre´sentations politiques et outils
traditionnels daction...
La monte´e des initiatives
Economiques de Citoyennete´.

Aline ARCHIMBAUD*

　　* Avant de de´buter mon expose´, je voudrais remercier les organisateurs de ces journe´es de m'avoir invite´e et donne´ la possibllite´ de prendre la parole.　Le dialogue et les coope´rations entre les mouvements de citoyens dans le monde, connai^t un retard par rapport a` ceux qul fonctionnent entre les Etais ou les groupes multinationaux.　Ce retard est tre`s regrettable et une initiative comme lo vo^tre permet de commencer a le combler.
　　Le contenu de mon intervention sera tre`s fortement marque´ par le contexte international dans lequel nous e´volunons, el sur lequel je porteral en pre´alable non pas un regard abstrait, mais un regard de mllitante et d'acteur tre`s engage´ dans le mouvement des Inltiatives Economiques de Citoyens.
　　Ce contexte me parai^t marque´ par les risques conside´rables que font courir au monde les accords sur le commerce mondial et la panne du projet de construction politique de l'Europe.

　　La signature par 117 pays de l'acte final de l'Uruguay Round apre`s des semaines de pala`bres et de mise en sce`ne me´diatiques souligne l'ampleur de la domination ame´ricano-occidentale sur le monde.
　　Dans le domaine de l'agriculture, le compromis ne´gocie´ entre USA et Europe ne touche en rien aux re`gles du jeu des matie`res premie`res agricoles et d'e`levage, si de´se´qulibre´es pour le sud.
　　La libe´ration des services (tourisme, banque, assurance, communication), ne modifie pas les avantages acquis pourt les services financiers ame´ricains ni le protectionnisme du me^me pays en matie´re de transport maritime.
　　Les　Euro-Ame´ricains re´inte`grent pour 10 ans les quotas actuels des importations textiles bon marche´, fermant ainsi ce secteur pour les pays d'Asie.
　　Dans lae´ronautique, le statu-quo occidental n'est du^ qu'a` l'absence de compromis entre Boeing et Airbus.
　　La protection des droits litte´raires et artistiques pour les logiciels, de´sormais e´tendue aux 117 signataires, ne laisse aucun espace ve´ritable aux pays en vole de de´veloppement.
　　Quant a` l'exception culturelle, c'est-a`-dire au sort particulier re´serve´ a` l'audiovisuel, le re´pit ne sera que temporaire, les groupes d'inte´re´ts ame´ricains e´tant de´termine´s a` exporter ce qu'ils ne conside´rent que comme des produits parmi tant d'autres.
　　Au total, alors que les USA n'ont pas a` ma connaissance envisage´ de´ demanteler leur syste`me de re´torsion commerciale par voie juridique, le comme´rce mondial sera ge´re´ par une organisation dont les compe´tences ne contiennent ni les quesions capitales du de´veloppement, ni celle de l'emploi, ni celle de l'environne´ment, ni celle de la monnaie.
　　Il s'agit bien, selon l'expression du Pre´sident Clinton le 16 de´cembre 93 “du plus important accord jamais conclu en matie`re de libre e´change".　Les gagnants de cet accord sont a` coup su^r les firmes transnationales ame´ricaines, europe´ennes et japonaises.　Les perdants sont les pays du tiers Monde el les pays nouvellement de´veloppe´s.
　　Le proble`me est que la logique de la construction europe´enne a tendu ces derniers temps a` emprunter les me^mes voies ne´gatives.
　　Dans sa forme actuelle, elle est fonde´e elle aussi sur trois piliers: 　1) Le renforcement de la compe´titivite´ internationale de l'Europe, c'est-a`-dire l'alignement des 12 sur les pays les plus performants 　2) La croissance de la production de biens et de services
　3) La domination du principe de libre e´change sur tout autre crite`re d'organisation de l'e´conomie.
　　Le Livre Blanc de la Commission Europe´enne, de´volle´ d'ailleurs quelques jours avant la signature de l'Uruguay Round, est un me´lange savant et disproportionne´ de mesures qui indiquent assez bien le point de compromis et d'e´quilibre entre les Etats et les diffe´rentes traditions politiques ou e´conomiques.
　　On y trouve pour l'essentiel des recettes libe´rales au gou^t du jour (rendre plus fiexible le travail et tenir la rigueur salariale), et accessoirement des propositions d'intervention a` dose home´opathique (coordination de la recherche scientiflque et tenchnique), des incitations prudentes a` la politique de l'offre (soutien aux Petites et Moyennes Entreprises) et au keynesianisme (grands travaux d'infrastructure routie´re et ferroviaire) et un appel assez vague au re´formisme social. 　　Le pari des pilotes actuels de la Construction Europe´enne a toujours e´te´ qu'on pourrait introduire dans la marche vers une zone europe´enne de libre e´change, des doses progressives de “social", “d'e´cologique" et de "culturel".
　　En fait, c'est l'inverse qui 'est produit.
　　L'e´conomisme et les rapports de force, domine´s non par les opinions publiques mals par les puissances financie`res, mone´taires et industrielles, les ont amene´s a` arbitrer en faveur de la surcompe´titivite et de la croissance quantitative.
　　Les projetspolitique, e´cologique, social, diplomatique, de l'Europe se trouvent ainsi subordonne´s a` la construction d'un grand marche´ europe´en dans lequel les marchandises circulent au total mieux que les personnes.
　　C'est la logique des conservateurs britanniques, dont la communaute´ de points de vues avec les Etats-Unis d'Ame´rique est bien connue, qul est ainsi en train de s'imposer au de´triment du projet fe´de´raliste et humaniste ne´ au lendemain de la deuxie´me guerre mondiale, et dans lequel bien su^r je me reconnai^s.
　　J'ai beaucoup insiste´ sur le contexte mondial et europe´en, pour faire comprendre le de´sarroi conside´rable qui fonctionne dans les opinions publiques europe´ennes, qui connaissent une tre`s large crise de valeurs et de repre´sentations.
　　Dans le processus global de repartage des facteurs de la richese mondiale le nouveau cycle d'accumulation dans lequel entrent les e´conomies dites de´veloppe´es, est marque´ par la contradiction entre la mondialisation qu'll impose, et l'inexistence de re´gulations stables et admises sur une si vaste e´chelle, alors me^me que les politiques duparavant e´prouve´es ne suscitent ni consensus ni re´sultats probants, dans une Europe ou` 50 millions de personnes sont signale´es par les instances offcielles comme vivant en dessous du seull de pauvrete´.
　　- D'un co^te´ la de´re`glementation libe´rale heurte de plein touet des compromis sociaux fortement enracine´s et ne´gocie´s au prix d'un sie`cie d'hlstolre et de conflits.　Elle ge´ne`re de l'ine´galite, de la tension sociate et ethnique, et de´se´qullibre la relation entre es■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■■galement de retrouver les enchainements que procuraient ante´rieurement et au moins temporairement des retances localise´es ou sectorielles de l'activite´ ou de la consommation, ou les marges mone´taires et budge´taires que les contraintes actuelles des normes europe´ennes de convergence rame`nent a` presque rien.
　　Les opinions publiques europe´ennes fiottent ainsi e´lectoralement de la droite a` la gauche sans conviction, et de plus en plus sont attire´es par des solutions populistes de´magogiques, dont te´moignent la persistance de forts courants raclstes ou chauvins, le score de listes dissidentes qui pre´sentent en commun le refus de l'ouverture des frontie`res, et un sentiment anti-europe´en et anti-mondialiste.
　　Ces phe´nome`nes font e´cho en France, en Italie ou en Allemagne, a` la monte´e des pulsions ethniques ou inte´gristes religieuses qui provoquent d'ores et de´ja` deux guerres civlles aux frontie´res Sud et Est de l'Europe, je pense bien su^r a` ce qui se passe aujourd'huy n Alge´rie et dans l'ex Yougoslavie.
　　Ils sont de la me^me fac■on la forme imprevisible et dangereuse par laquelle les groupes ou les communaute´s les pius faibles se pre´parent a` disputer aux mieux installe´s une position favorable dans le nouveau cycle d'accumulation et de partage qui se dessine dans le monde et dans chaque pays pris isoleme´nt.
　　La mondialisation des e´changes sans re´gulations adapte´es, la panne du projet europe´en, cumulent donc leurs effets chez nous avec des e´volutions technologiques fortes qui relativisent la place du travall dans la production de richesses.
　　Toute cela de´stabilise les repre´santations et les points de repe`re traditionnels des cultures de gestion et de transformation sociale.
　　La chute du syndicalisme, (autour de 10% en France de salaries syndique´s et surtout dans les grandes entreprises), la maintien a` un niveau bas des associations de consommateurs, la crise des partis politiques et de la participation e´lectorale sont le refiel d'une situation ou de plus en plus de personnes et de groupes ont l'impression de n'avoir plus aucune prise, a travers leurs outils d'intervention et d'expression ante´rieurs, sur des e´volutions qui les de´passent largement.
　　A qui s'adresser quand la de´cision de de´localiser est prise dans l'espace mal repe´re´de firmes multinationales qui au demeurant calculent non la rentabilite´ concre`te d'une production mais la rentabllite´ compare´e d'investissements de plus en plus spe´culatifs? 　　A qui se confronter quand le Rapport d'exclusion, a` la diffe´rnce du Rapporl d'exploitation, ne met le cho^meur face a aucun responsable, a` aucun adversaire, a` aucun interiocuteur direct?
　　Avec quel de´cideur e´tablir un prix agricole qui s'effondre alors qu'll est la re´sultante d'une ne´gociation entre des ope´rateurs mondiaux qui n'ont plus rien a` voir avec les territoires conside´re´s?
　　Avec quel Etat, de´battre, de la qualite´ d'un produit du point de vue du consommateur ou du point de vue e´cologique, quand la de´finition de la norme est soumise a` un itine´raire dont les me´andres et la dure´e e´chappent au temps de´mocratique et au suffrage des e´lecteurs?
　　Le mouvement de´mocratique des socie´te´s europe´ennes -et a` mon avis blen au dela` de l'Europe - est donc amene´, a` penser des re´gulations qui ne soient pas un retour pur et simple a` des formes ante´rieures marque´es par le dirigisme, le protectionnisme c'est-a`-dire la de´le´gation a` l'Etat, mais soient adapte´es aux conditions nouvelles de production et de re´partition.
　　- Au moment de la bataille contre le GATT, j'etais intervenue a` Gene`ve lors d'une puissante mainfestation qui avait rassemble´ des Syndicalistes, des Agriculteurs et des Associations de Consommateurs, pour faire plusieurs propositions ayant pour but de croiser l'internationalisation des perspectives et la de´centralisation des de´cisions:
　　- Moratoire de 5 ons pour les e´changes commerciaux
　　- Mise en place d'un Conseil de Se´curite´ Economique Mondiale charge´ a` la fols de produire des recommandations pour re´duire les de´se´quilibres mondiaux, et de tracer la voie a` la mise en place de zones re´gionales:entre ces zones pourraient s'engager de ve´ritables ne´gociations, plus e´galitaires et plus justes, et e^tre de´finies des normes pre´fe´rences,　des quotas d'importation et d'exportation sous conditions de garanties sociales (application progressive des normes de l'OIT) de garanties e´cologiques (agenda de Rio), voire de garanties culturelles (recommandations de l'UNESCO)
　　- Au plan europe´en, c'est dans la voie d'une relance d'un Projet communautaire fonde´ sur des valeurs similaires que de nombreuses associations et acteurs de la Socie´te´ Civile proposent de s'engager:
　　Accroissement des pouvoirs de´mocratiques du Parlement, mise en place d'un se´not des re´gions, extension du ro^le des fe´de´rations europe´ennes de syndicats et des associatoins de consormmateurs, fixation des normes du marche´ inte´rieur en fonction d'un processus progressif d'alignement accompagne´ sur les normes les plus e´leve´es, voila` qui pourrait redonner confiance aux opinions inquie`tes dans le processus supranational de plus en plus anonyme et e´loigne´ du citoyen.
　　Comme vous le savez, ni au plan mondial, ni au plan europe´en ces propositions n'ont pu encore se frayer un chemin.
　　Il est vrai qu elles supposent une critique du dogme libe´ral et la remise en cause de la pre´tention du marche´ a` repre´senter toute l'e´conomie.
　　Nous ne nous en sortirons pas en effet sans une distinction claire entre e´conomie et marche´ sans affirmer que la sphe´re e´conomique ne peut se de´velopper de manie`re inde´pendanie de la sphe`re sociale et de la biosphe`re, sans limiter l'extension du marche´ aux domaines ou il est source d'initiative et de cre´ativite et pre´server un hors marche´ quand il s'agit d'inte´re´ts permanents comme le´ducation, la sanie la culture, l'environnement, le patrimoine.
　　Cela supopose trois conditions au moins:
　　- Relativiser les indicateurs e´conomiques actuels base´s sur la seule croissance quantitative
　　- Ma■^triser les circuits financiers et fiscaux pour permettre les flux entre les diffe´rents ordres e´conomiques et taxer les exce`s spe´culatifs.
　　- Inte´grer les donne´es nouvelles en provenance des technoiogles de l'information et re´partir le travail autrement par une diminution progressive de sa dure´e avec redistribution des revenus et des richesses.
　　Le de´bat de´sormals ne se limite plus a` la question de savoir s'il faut plus ou moins d'Etat, mais a` la question beaucoup plus fondamantale de quoi produire, pour qui, avec quelles technologies, quels contro^les, quelles articulations entre des formes e´conomiques qui seront ne´cessairement plurielles, approprie´es aux territoires et a` leurs habitats.
　　Sur la base de ces grands enjeux de civilisation et de ces valeurs, sont en train d'apparai^tre en Europe les ferments d'une Nouvelle Socie´te´ Civie qui tentent d'avoir une approche globale fonde´e sut une conscience de l'inte´re´t ge´ne´ral et de la responsabilite´ civique. 　　Ce qui est vrai pour les Oganisations Non Gouvernementales qui agissent au Sud, et entendent ne plus se limiter au seul champ de la pauvrete´ et de l'urgence, l'est e´galement pour un nombre de plus en plus grand d'initiatives qui volent le jour dans les pays europe´ens, tout comme d'allieurs en Ame´rique du Nord:
　　Sous des noms divers-e´conomie volontaire ou communautaire, e´conomie sociale, e´conomie populaire, e´conomie d'en bas, e´conomie solidaire, - ces initiatives tentent d'apporter des re´ponses multiformes a` des proble´mes que l'Etat et les entreprises parviennent de moins en moins bien a` prendre en charge.
　　- Collecte d'e´pargne e´thique et solidaire en pe´riode d'argent rare, pour l'appui a` des cho^meurs cre´ateurs d'entreprises dans des espaces urbains ou ruraux diversifie´s
　　- Montage de services de proximite´ (gardes d'enfants, soins a` domicile, commerces, transports en milieu rural...)
　　- Relance de filie´ es locales ou artisanales, articule´es en particuller a` la notion de circuits courts en matie`re d'agriculture naturelle ou biologique
　　- Insertion et formation de personnes en situation de cho^mage de longue dure´e
　　- Initaitives ouvrie`res pour la reconversion des sites menace´s par les e´volutions technologiques ou la de´localisation
　　- Innovations technologiques en matie`re d'e´conomie et de diversification d'e´nergies, ou dans le domaine de la portection de l'environnement.
　　Ces expe´riences innovantes, qui vont bien au dela` de l'informel ou de la re´ponse aux urgences, ont en commun une autre approche de l'e´conomie, et la volonte´ de re´actualiser un autre usage du temps, tendent a` recombiner les approches marchandes et mone´taires, le froc et le don, le salariat et le be´ne´volat e´conomique.　Elles redonnent forme a` la pluriactivite´ et entament un processus de de´connexion entre le travail et le revenu.　Elles posent la question d'aller vers la constitution d'un ve´ritable troisie`me secteur d'utilite´ sociale qui puisse recomposer les flux de transferts et d'assistanse.
　　Elles tentent enfin d'inte´grer a` lacte de production les couts sociaux et e´cologiques que les entreprises traditionnelles et la re`glementation classique tendent a` faire supporter a` laval, c'est-a-dire au consommateur, au contribuable, ou aux de´penses de re´paration ou d'intervention a` posteriori.
　　Certes, l'impact e´conomique de ces initiatives est encore extre^mement faible et difficile a` e´valuer en raison me^me de leur nature, Mais au dela` du fait qu'elles ont une place non ne´gligeable dans certains territoires (je pense au Pays Basque, a` la Corse ou a` l'Andalousie) ou dans certaines grandes pe´riphe´ries de banlieue, elles commencent a` avoir un impact pe´dagogique re´el.
　　Un effet subjectif de permier ordre est qu elles tendent a` de´cloisonner les logiques sectorielles sur lesquelles fanctionnent tre`s largement les mouvances militantes de tradition populaire.
　　Elles poussent les associations paysannes, les e´cologistes et les groupements de consommateurs a re´fle´chir ensemble a` la qualite´ des produits, a` leur valeur ve´ritable e´value´e au dela` de leur valeur imme´diate de marche´.
　　Elles incitent les syndicalistes de l'entreprise a e´tudier la conse´quence de revendications quantitatives avec les mouvements de cho^meurs, sur le marche´ du travail.
　　Elles poussent les salarie´s et les cho^meurs a s'interroger sur l'acte e´conomique, la responsabilite de chaque acteur.
　　Elles ame`nent enfin la partie la plus e´claire´e du patronat a re´fle´chir en terme de partenariat avec les territoires et les habitants, de deve´loppement durable, et non plus seulement en terme de rentabilite´ calcule´e en comptabilite´ d'entreprise.
　　Au fond c'est bien a` une re´interpellation de toute la chaine e´conomique - fac■on de produire, fac■on de consommer - fac■on d'utiliser l'argent - formation de la valeur et des prix, que nous incitent ces pratiques e´conomiques et la reconstruction de ces espaces micro-sociaux.
　　Au point ou` elles en sont parvenues, ces pratiques elles-me^mes sont piace´es face a` deux voies:
　　- Soit elles restent dans la minorite´, s'enterment dans les plis d'un syste`me qui leur conce´de des espaces marginaux de demandes non solvables et des secteurs a faible vaieur ajoute´e.
　　- Soit elles s'affirment comme porteuses d'une nouvelle perspective de socie´te´, valable pour le plus grand nombre ; elles se mobilisent pour obtenir une reconnaissance, une place et un statut, comme le firent en d'autres temps en Europe le mouvement des mutuelles, des coope´ratives ou le secteur du logement social; elles entrent a` partir de la` en ne´gociation avec les entreprises classiques, les pouvoirs publics, les organismes organisateurs de transferts sociaux pour l'emergence d'un nouveau paritarisme.
　　Vous l'aurez compris, c'est dans cette voie que je souhaite qu'elle s'engage, au niveau franc■ais comme au niveau europe´en et international.
　　C'est pourquoi, Mesdames, Messieurs, je souhaite que le dialogue instaure´ ici par ma pre´sence a` votre se´rminaire, soit porteur de lendemains et d'e´changes pour l'avenir.
　　J'ai la conscience que, parti d'une observation globale sur les de´re´gulations mondiales, mon propos m'a entra■^ne` a` l'examen de pratiques qul pe`sent encore sur la sce`ne globale et sont parfois difficilement perceptibles d'un continent a` l'autre.
　　Mais face aux dangers dont les disarlres de l'Afrique ou de l'ex Yougoslavie risquent de n'e^tre que des signaux avant coureurs faibles, il nous faut e^tre capable d'apercevoir ce qui fanctionne comme ressorces nouvelles dans nos socie´te´s, comme contretendances positives et comme anticipations de´mocratiques porteuses d'espoir et de renouveau.
　　C'est pourquoi la confrontation entre les pratiques dans nos diffe´rents continents, le fait de revisiter les mots et les concepts dans les significations varie´es qu'elles ont dans des traditions diffe´rentes, des histoires diffe´rentes et des contextes spe´cifiques prend une telie importance.　Nous avons je crois les uns et les autres conscience que les de´bats purement techniques et les solutions a` courte vue ne permettent pas grand chose face aux de´fis auxqueis nous sommes confronte´s.
　　Il s'agit finalement de retrouver du sens, d'instaurer dans l'acte e´conomique des contenus relationnels que les de´rives contemporaines ont dendance a` faire disparatire.
　　Je vous remercie de m'avoir e´coutee et je suis certaine que je vais apprendre beaucoup de vous.

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